Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAUPHINETTE
Ets L. ROSSIGNOL

Numéro de dépôt :
1097589
Date de dépôt :
22/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DAUPHINETTE

Déposée le 22 mai 1979 par Ets L. ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DAUPHINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ets L. ROSSIGNOL domicilié(e) (société anonyme) Rue du Stade, Zone Industrielle du Dorlay, Lorette, Loire. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque DAUPHINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1097589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DAUPHINETTE est expirée depuis le 22 mai 1989.

Ets L. ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : ROSSIGNOL , DAUPHINELLES


Ets L. ROSSIGNOL - (société anonyme) Rue du Stade, Zone Industrielle du Dorlay, Lorette, Loire. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-053

Des produits de garniture de plats à base d'oeufs, farine, matières grasses et autres ingrédients alimentaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.